Mentions légales
Éditeur du site
Ce site est édité dans le cadre d’un projet de calculateur de bilan carbone pour entreprises artisanales.
Pour toute question, contactez l’éditeur via le formulaire de contact ou par email.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur
Adresse de l’hébergeur
Téléphone de l’hébergeur
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, questionnaire, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation expresse, est interdite.
Protection des données personnelles
Les données collectées via le questionnaire sont utilisées uniquement pour le calcul du bilan carbone et ne sont pas transmises à des tiers.
Stockage local : Vos données de formulaire sont automatiquement sauvegardées dans le stockage local de votre navigateur pour éviter leur perte en cas de rechargement de page. Ces données restent exclusivement sur votre appareil et ne sont jamais envoyées vers nos serveurs.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, contactez l’éditeur.
Responsabilité
Les résultats fournis par le calculateur sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur. L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation des informations fournies.
Cookies
Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.
Modification des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.